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Tel-Aviv oblige les banques à accepter les fonds provenant de la vente de Bitcoin

bitcoin avec drapeau israelien
Ecrit par Rouah Rony

Le système bancaire israélien constitue un vrai défi pour les utilisateurs de Bitcoin. Qu’ils soient traders, mineurs ou de simples vendeurs de Bitcoin, plusieurs institutions bancaires tentent d’enrayer les opérations reliées aux crypto-monnaies. A Tel-Aviv, une banque locale a récemment essayé de bloquer les virements provenant de la vente de Bitcoin.

La banque de Tel-Aviv invoque le blanchiment d’argent

Tel-Aviv oblige les banques à accepter les fonds provenant de la vente de BitcoinLa plus grande banque d’Israël, Banque Hapoalim, a été contrainte par le tribunal du district de Tel-Aviv d’accepter un transfert de fonds résultant de la vente de bitcoin. À l’origine de cette décision de justice, un client de la banque s’est vu refuser un virement de 195 000 $ provenant de la commercialisation de Bitcoin en Europe. Ce dernier aurait alors saisi l’appareil judiciaire.

Pour justifier son action, la banque Hapoalim a invoqué une crainte raisonnable en faisant allusion au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme, et ce, malgré l’existence de documents indiquant la source exacte des fonds utilisés dans l’achat de Bitcoin. D’autant plus que la transaction a été dûment déclarée à l’autorité fiscale israélienne.Toutes ces justifications n’ont pourtant pas suffi à convaincre l’institution bancaire.

Lors du procès, dimanche, le juge Limor Bibi a statué en faveur du client. Le fonctionnaire d’État n’a constaté aucune violation des lois liées au blanchiment d’argent. La banque s’est donc vue obligée d’accepter le fonds et de le renvoyer sur le compte de son client. En contrepartie, le plaignant a signé le formulaire W8 de l’IRS, affirmant qu’il n’avait aucun lien avec les États-Unis. La véritable préoccupation de la banque israélienne repose sur une éventuelle répression de la part des autorités réglementaires américaines (FDA).

Un acharnement sans précédent de la part des institutions bancaires

En rendant son jugement, Tel-Aviv exhorte toutes les banques à accepter les fonds provenant de la vente de Bitcoin.

Doron, Tikotzky, Kantor, Gutman & Amit Gross, le cabinet d’avocats qui avait représenté le client,  a déclaré :

Nous avons récemment  assisté à un acharnement sans précédent des banques sur le Bitcoin et les autres monnaies virtuelles.

À l’issu de l’affaire, le cabinet ajouta :

C’est une situation non-négligeable qui oblige le système bancaire dans son ensemble à reconsidérer sa politique de fonds issus de transactions en monnaies virtuelles. Les banques doivent également procéder à un examen réel et pertinent de chaque transfert, plutôt que de les refuser automatiquement.

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